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Tableau de MM. Les avoués près la cour impériale, séant à Aix, Département des Bouches-du-RhôneTableau de MM. Les avoués près la cour impériale, séant à Aix, Département des Bouches-du-Rhône
Liste nominative des avoués siégeant à la cour impériale d’Aix-en-Provence
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 15 septembre 1813
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de MM. les avoués près la Cour d'appel, séant à Aix, département des Bouches-du-RhôneTableau de MM. les avoués près la Cour d'appel, séant à Aix, département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- vendredi 15 septembre 1809
- Classement
- Affiches anciennes
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Tableau de MM. les avocats exerçant près la Cour royale séant à Aix, pour l'année judiciaire comm...Tableau de MM. les avocats exerçant près la Cour royale séant à Aix, pour l'année judiciaire commencée le 1er novembre 1821
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 1 novembre 1821
- Classement
- Affiches anciennes
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Procès-verbal de la réception de S.A.R. le Dauphin à l'hôtel de Forbin de passage à Aix sur la ro...Procès-verbal de la réception de S.A.R. le Dauphin à l'hôtel de Forbin de passage à Aix sur la route de Toulon où il se rendait pour inspecter la flotte destinée à l’expédition d’Afrique / Cour royale d'Aix
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 1 mai 1830
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance : « en vertu des articles [....] ordonnons que les assises du département des Bouches-...Ordonnance : « en vertu des articles [....] ordonnons que les assises du département des Bouches-du-Rhône [...] s’ouvriront à Aix le lundi 20 février... » / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mercredi 28 décembre 1831
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance : « [...] ordonnons que les assises du département des Bouches-du-Rhône [...] s’ouvrir...Ordonnance : « [...] ordonnons que les assises du département des Bouches-du-Rhône [...] s’ouvriront à Aix le lundi 12 novembre... » / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Nommant le Président et les assesseurs pour les assisses du 4e trimestre
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- lundi 3 septembre 1832
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance : « [...] les assises du département des Bouches-du-Rhône... s’ouvriront à Aix le lun...Ordonnance : « [...] les assises du département des Bouches-du-Rhône... s’ouvriront à Aix le lundi 14 septembre... » / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- dimanche 2 août 1835
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance : « [...] les Assises du département des Bouches-du-Rhône … s’ouvriront à Aix, le lund...Ordonnance : « [...] les Assises du département des Bouches-du-Rhône … s’ouvriront à Aix, le lundi vingt août prochain... » / Cour royale d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- France. Cour d'appel (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 29 mai 1832
- Classement
- Affiches anciennes
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